termes et conditions


1. Introduction

Les présents Termes et Conditions ("Conditions") régissent votre utilisation du site web de Blackbox St-Jean ("nous", "notre" ou "nos"). En accédant à notre site web, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

2. Utilisation du Site

Vous acceptez d'utiliser notre site uniquement à des fins légales et conformément à ces Conditions. Vous vous engagez à ne pas utiliser le site de manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou détériorer nos serveurs ou réseaux.

3. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu présent sur ce site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images, et logiciels, est la propriété de [Nom de l'Entreprise] ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous n'êtes pas autorisé à copier, modifier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, concéder sous licence, créer des œuvres dérivées, transférer ou vendre toute information, logiciel, produit ou service obtenu de ce site sans notre autorisation préalable écrite.

4. Comptes Utilisateurs

Pour accéder à certaines fonctionnalités de notre site, vous pouvez être amené à créer un compte utilisateur. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos informations de compte et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte. Vous acceptez de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre violation de sécurité.

5. Politique de Confidentialité

Votre utilisation de notre site est également soumise à notre Politique de Confidentialité, qui décrit comment nous collectons, utilisons et protégeons vos informations personnelles. En utilisant notre site, vous consentez à cette collecte et utilisation, conformément à notre Politique de Confidentialité.

6. Limitation de Responsabilité

Dans les limites prévues par la loi applicable, [Nom de l'Entreprise] ne pourra être tenue responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser ce site ou les services obtenus par le biais de ce site.

7. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Toute modification sera effective dès sa publication sur cette page. Votre utilisation continue du site après de telles modifications constitue votre acceptation des nouvelles Conditions.

8. Droit Applicable

Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la province de Québec et aux lois fédérales du Canada applicables.

9. Contact

Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à :

Blackbox St-jean
180 Boulevard Saint-Joseph,

Saint-Jean-sur-Richelieu,

Quebec J3B 1W7

bboxstjean@gmail.com

450 235-0446

Date de la dernière mise à jour : 19/07/2024

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